Politique de confidentialité

1) Introduction et coordonnées du responsable du traitement

1.1Nous sommes ravis de vous accueillir sur notre site web et vous remercions de l'intérêt que vous nous portez. Vous trouverez ci-dessous des informations concernant le traitement de vos données à caractère personnel lors de l'utilisation de notre site web. On entend par « données à caractère personnel » toutes les données permettant de vous identifier personnellement.

1.2Le responsable du traitement des données sur ce site web, au sens du Règlement général sur la protection des données (RGPD), est MT Commerce GmbH, Am Ölwerk 20, 49744 Geeste, Allemagne, tél. : 059372679910, e-mail : info@mtcommerce.de. Le responsable du traitement des données à caractère personnel est la personne physique ou morale qui, seule ou conjointement avec d'autres, détermine les finalités et les moyens du traitement des données à caractère personnel.

2) Collecte de données lors de la consultation de notre site web

2.1En cas d'utilisation purement informative de notre site web, c'est-à-dire si vous ne vous inscrivez pas ou ne nous transmettez pas d'autres informations, nous ne collectons que les données que votre navigateur transmet au serveur du site (ce que l'on appelle les « fichiers journaux du serveur »). Lorsque vous consultez notre site web, nous collectons les données suivantes, qui nous sont techniquement nécessaires pour vous afficher le site :

  • Le site web que nous avons consulté
  • Date et heure de l'accès
  • Quantité de données envoyées en octets
  • Source/lien à partir duquel vous êtes arrivé sur cette page
  • Navigateur utilisé
  • Système d'exploitation utilisé
  • Adresse IP utilisée (le cas échéant : sous forme anonymisée)

Le traitement est effectué conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web. Les données ne font l'objet d'aucune transmission ni d'aucune autre utilisation. Nous nous réservons toutefois le droit de vérifier a posteriori les fichiers journaux du serveur si des indices concrets laissent supposer une utilisation illicite.

2.2Pour des raisons de sécurité et afin de protéger la transmission des données à caractère personnel et d’autres contenus confidentiels (par exemple, les commandes ou les demandes adressées au responsable du traitement), ce site web utilise un cryptage SSL ou TLS. Vous pouvez reconnaître une connexion cryptée grâce à la chaîne de caractères « https:// » et à l’icône représentant un cadenas dans la barre d’adresse de votre navigateur.

3) Hébergement et réseau de diffusion de contenu

3.1Shopify

Pour l'hébergement de notre site web et l'affichage du contenu des pages, nous utilisons le système du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande (« Shopify »)

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

Toutes les données collectées sur notre site web sont traitées sur les serveurs du prestataire. Nous avons conclu avec ce dernier un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau adéquat de protection des données est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

3.2Cloudflare

Nous utilisons un réseau de diffusion de contenu (CDN) fourni par le prestataire suivant : Cloudflare Inc., 101 Townsend St., San Francisco, CA 94107, États-Unis

Ce service nous permet de diffuser plus rapidement des fichiers multimédias volumineux, tels que des graphiques, du contenu de pages ou des scripts, via un réseau de serveurs répartis à l'échelle régionale. Le traitement est effectué afin de préserver notre intérêt légitime à améliorer la stabilité et la fonctionnalité de notre site web, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

4) Cookies

Afin de rendre la visite de notre site web plus attrayante et de permettre l'utilisation de certaines fonctionnalités, nous utilisons des cookies, c'est-à-dire de petits fichiers texte qui sont enregistrés sur votre terminal. Certains de ces cookies sont automatiquement supprimés à la fermeture du navigateur (ce que l'on appelle les « cookies de session »), tandis que d'autres restent plus longtemps sur votre terminal et permettent d'enregistrer les paramètres de la page (ce que l'on appelle les « cookies persistants »). Dans ce dernier cas, vous pouvez consulter la durée de conservation dans l'aperçu des paramètres relatifs aux cookies de votre navigateur Web.

Dans la mesure où certains cookies que nous utilisons permettent également le traitement de données à caractère personnel, ce traitement est effectué, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, soit aux fins de l’exécution du contrat, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD en cas de consentement donné, ou conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD afin de préserver nos intérêts légitimes visant à garantir le meilleur fonctionnement possible du site web ainsi qu’une expérience de navigation conviviale et efficace pour les utilisateurs.

Vous pouvez configurer votre navigateur de manière à être informé de l'installation de cookies et à pouvoir décider au cas par cas de les accepter ou de les refuser, soit dans certains cas précis, soit de manière générale.

Veuillez noter que si vous refusez les cookies, certaines fonctionnalités de notre site web pourraient être limitées.

5) Prise de contact

5.1Judge.me

Pour les rappels d'avis, nous utilisons les services du prestataire suivant : Judge.me Ltd., c/o Buckworths, 2e étage, 1-3 Worship Street, Londres, Angleterre, EC2A 2AB, Royaume-Uni

C'est exclusivement sur la base de votre consentement explicite, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, que nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données client au prestataire, afin que celui-ci puisse vous contacter par e-mail pour vous rappeler de laisser un avis.

Vous pouvez à tout moment retirer votre consentement, avec effet pour l'avenir, auprès de nous ou du prestataire.

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

En cas de transfert de données vers le site du prestataire, un niveau adéquat de protection des données est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

5.2Trusted Shops

Pour les rappels d'avis, nous utilisons les services du prestataire suivant : Trusted Shops AG, Subbelrather Str. 15c, 50823 Cologne, Allemagne

C'est exclusivement sur la base de votre consentement explicite, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, que nous transmettons votre adresse e-mail et, le cas échéant, d'autres données client au prestataire, afin que celui-ci puisse vous contacter par e-mail pour vous rappeler de laisser un avis.

Vous pouvez à tout moment révoquer votre consentement, avec effet pour l'avenir, auprès de nous ou du prestataire.

Nous sommes responsables conjointement avec le prestataire pour les traitements décrits ci-dessus, conformément à l'article 26 du RGPD. L'accord de responsabilité conjointe peut être consulté ici : https://help.etrusted.com/hc/de/articles/4402587369105-Vertrag-%C3%BCber-die-gemeinsame-Verantwortlichkeit-nach-DSGVO

5.3Lorsque vous nous contactez (par exemple via le formulaire de contact ou par e-mail), vos données à caractère personnel sont traitées exclusivement dans le but de traiter votre demande et d'y répondre, et uniquement dans la mesure nécessaire à cette fin.

La base juridique du traitement de ces données est notre intérêt légitime à répondre à votre demande, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD. Si votre prise de contact vise la conclusion d’un contrat, la base juridique supplémentaire pour le traitement est l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Vos données seront effacées dès lors que les circonstances permettent de conclure que la situation en question a été définitivement réglée et pour autant qu’aucune obligation légale de conservation ne s’y oppose.

6) Traitement des données lors de l'ouverture d'un compte client

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, les données à caractère personnel continueront d'être collectées et traitées dans la mesure nécessaire lorsque vous nous les communiquez lors de l'ouverture d'un compte client. Les données requises pour l'ouverture d'un compte sont indiquées dans le masque de saisie du formulaire correspondant sur notre site web.

La suppression de votre compte client est possible à tout moment et peut être effectuée en envoyant un message à l'adresse du responsable mentionnée ci-dessus. Une fois votre compte client supprimé, vos données seront effacées, à condition que tous les contrats conclus à ce titre aient été entièrement exécutés, qu'aucun délai de conservation légal ne s'y oppose et qu'il n'existe plus, de notre part, d'intérêt légitime à la conservation de ces données.

7) Utilisation des données clients à des fins de prospection directe

7.1Inscription à notre newsletter par e-mail

Si vous vous inscrivez à notre newsletter par e-mail, nous vous enverrons régulièrement des informations sur nos offres. La seule information obligatoire pour recevoir la newsletter est votre adresse e-mail. La fourniture d’autres données est facultative et sert à nous permettre de nous adresser à vous de manière personnalisée. Pour l’envoi de la newsletter, nous utilisons la procédure dite de « double opt-in », qui garantit que vous ne recevrez la newsletter qu’après avoir expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l’adresse e-mail que vous avez indiquée.

En cliquant sur le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. À cette occasion, nous enregistrons votre adresse IP telle qu'elle a été enregistrée par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI), ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer ultérieurement toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de l'inscription à la newsletter sont utilisées strictement dans le cadre de l'objectif prévu.

Vous pouvez vous désabonner de la newsletter à tout moment en cliquant sur le lien prévu à cet effet dans la newsletter ou en envoyant un message à cet effet au responsable mentionné en début de texte. Une fois la désinscription effectuée, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons le droit d'utiliser vos données à d'autres fins, dans la mesure où cela est autorisé par la loi et où nous vous en informons dans la présente déclaration.

7.2Rappels concernant le panier par e-mail

Si vous interrompez votre achat chez nous avant de finaliser votre commande, vous avez la possibilité de recevoir un seul rappel par e-mail du contenu de votre panier virtuel.

La seule information obligatoire pour l'envoi de ce rappel est votre adresse e-mail. La fourniture d'autres données est facultative et sera, le cas échéant, utilisée pour pouvoir vous adresser un message personnalisé. Pour l'envoi d'e-mails, nous utilisons la procédure dite de « double opt-in », qui garantit que vous ne recevrez une notification qu'après avoir expressément confirmé votre consentement en cliquant sur un lien de vérification envoyé à l'adresse e-mail indiquée.

En cliquant sur le lien de confirmation, vous nous donnez votre consentement à l'utilisation de vos données à caractère personnel, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, pour l'envoi d'un rappel concernant votre panier. À cette fin, nous enregistrons votre adresse IP telle qu'elle a été attribuée par votre fournisseur d'accès à Internet (FAI), ainsi que la date et l'heure de votre inscription, afin de pouvoir retracer ultérieurement toute utilisation abusive éventuelle de votre adresse e-mail. Les données que nous collectons lors de votre inscription à notre service de notification par e-mail sont utilisées strictement aux fins prévues.

Vous pouvez à tout moment vous désabonner des rappels de panier en envoyant un message à cet effet au responsable mentionné ci-dessus. Une fois votre désabonnement effectué, votre adresse e-mail sera immédiatement supprimée de notre liste de diffusion dédiée à cet effet, sauf si vous avez expressément consenti à une utilisation ultérieure de vos données ou si nous nous réservons le droit d'utiliser vos données à d'autres fins, dans la mesure où cela est autorisé par la loi et où nous vous en informons dans la présente déclaration.

8) Traitement des données dans le cadre du traitement des commandes

8.1Dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du contrat à des fins de livraison et de paiement, les données à caractère personnel que nous collectons sont transmises, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, au transporteur et à l'établissement de crédit mandatés.

Dans la mesure où nous sommes tenus, en vertu d’un contrat correspondant, de vous fournir des mises à jour pour des biens comportant des éléments numériques ou pour des produits numériques, nous traitons les coordonnées que vous nous avez communiquées lors de la commande afin de vous informer personnellement, dans le cadre de nos obligations légales d’information conformément à l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD. Vos coordonnées sont utilisées à cette fin de manière strictement limitée aux communications relatives aux mises à jour que nous sommes tenus de vous fournir et ne sont traitées par nos soins à cette fin que dans la mesure où cela est nécessaire pour l’information concernée.

8.2Transmission de données à caractère personnel aux prestataires de services d'expédition

- Cargoboard

En tant que prestataire de services de transport, nous faisons appel au prestataire suivant : Cargoboard GmbH & Co. KG, Technologiepark 22, 33100 Paderborn, Allemagne

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, afin de convenir d'une date de livraison ou de vous informer de celle-ci, à condition que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, aux fins de la livraison, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, nous ne transmettons au prestataire que le nom du destinataire et l’adresse de livraison. La transmission n’a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, il n’est pas possible de convenir au préalable d’une date de livraison avec le prestataire ni de recevoir une notification de livraison.

Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès du responsable du traitement mentionné ci-dessus ou auprès du prestataire.
- DHL

En tant que prestataire de services de transport, nous faisons appel au prestataire suivant : DHL Paket GmbH, Sträßchensweg 10, 53113 Bonn, Allemagne

Conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, nous transmettons votre adresse e-mail et/ou votre numéro de téléphone au prestataire avant la livraison de la marchandise, afin de convenir d'une date de livraison ou de vous informer de celle-ci, à condition que vous ayez donné votre consentement explicite à cet effet lors du processus de commande. Dans le cas contraire, aux fins de la livraison, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, nous ne transmettons au prestataire que le nom du destinataire et l’adresse de livraison. La transmission n’a lieu que dans la mesure où cela est nécessaire à la livraison des marchandises. Dans ce cas, il n’est pas possible de convenir au préalable d’une date de livraison avec le prestataire ni de recevoir une notification de livraison.

Le consentement peut être révoqué à tout moment, avec effet pour l'avenir, auprès du responsable du traitement mentionné ci-dessus ou auprès du prestataire.

8.3Recours à des prestataires de services de paiement (services de paiement)

- Apple Pay

Si vous optez pour le mode de paiement « Apple Pay » proposé par Apple Distribution International (Apple), Hollyhill Industrial Estate, Hollyhill, Cork, Irlande, le paiement est effectué via la fonction « Apple Pay » de votre appareil fonctionnant sous iOS, watchOS ou macOS, par prélèvement sur une carte de paiement enregistrée dans « Apple Pay ». Apple Pay utilise à cet effet des fonctions de sécurité intégrées au matériel et aux logiciels de votre appareil afin de protéger vos transactions. Pour valider un paiement, vous devez donc saisir un code que vous avez préalablement défini et vous identifier à l'aide de la fonction « Face ID » ou « Touch ID » de votre appareil.

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez fournies lors du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Apple sous forme cryptée. Apple crypte ensuite à nouveau ces données à l'aide d'une clé spécifique au développeur avant de les transmettre au prestataire de services de paiement associé à la carte de paiement enregistrée dans Apple Pay, afin d'effectuer le paiement. Le cryptage garantit que seul le site web sur lequel l'achat a été effectué peut accéder aux données de paiement. Une fois le paiement effectué, Apple envoie au site web d'origine votre numéro de compte d'appareil ainsi qu'un code de sécurité dynamique spécifique à la transaction afin de confirmer la réussite du paiement.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre des transferts décrits, ce traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement des paiements, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.

Apple conserve des données de transaction anonymisées, notamment le montant approximatif de l'achat, la date et l'heure approximatives, ainsi que l'indication précisant si la transaction a été menée à bien. L'anonymisation exclut totalement tout lien avec une personne spécifique. Apple utilise ces données anonymisées pour améliorer « Apple Pay » ainsi que d'autres produits et services Apple.

Lorsque vous utilisez Apple Pay sur votre iPhone ou votre Apple Watch pour finaliser un achat effectué via Safari sur votre Mac, le Mac et l’appareil d’autorisation communiquent via un canal crypté sur les serveurs d’Apple. Apple ne traite ni ne stocke aucune de ces informations sous une forme permettant de vous identifier personnellement. Vous pouvez désactiver la possibilité d’utiliser Apple Pay sur votre Mac dans les réglages de votre iPhone. Accédez à « Wallet et Apple Pay », puis désactivez « Autoriser les paiements sur Mac ».

Pour plus d'informations sur la protection des données avec Apple Pay, rendez-vous à l'adresse suivante : https://support.apple.com/de-de/HT203027
- Google Pay

Si vous optez pour le mode de paiement « Google Pay » proposé par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), le paiement est traité via l’application « Google Pay » installée sur votre appareil mobile fonctionnant sous Android 4.4 (« KitKat ») au minimum et doté d’une fonction NFC, par prélèvement sur une carte de paiement enregistrée auprès de Google Pay ou via un moyen de paiement vérifié sur cette plateforme (par exemple PayPal). Pour valider un paiement via Google Pay d’un montant supérieur à 25,00 €, vous devez au préalable déverrouiller votre appareil mobile à l’aide de la méthode d’authentification configurée (par exemple, reconnaissance faciale, mot de passe, empreinte digitale ou schéma).

Aux fins du traitement du paiement, les informations que vous avez fournies lors du processus de commande, ainsi que les informations relatives à votre commande, sont transmises à Google. Google transmet ensuite vos informations de paiement enregistrées dans Google Pay sous la forme d'un numéro de transaction unique au site web d'origine, ce qui permet de vérifier que le paiement a bien été effectué. Ce numéro de transaction ne contient aucune information relative aux données de paiement réelles de votre moyen de paiement enregistré dans Google Pay ; il est généré et transmis sous la forme d’un jeton numérique valable une seule fois. Pour toutes les transactions effectuées via Google Pay, Google intervient uniquement en tant qu’intermédiaire pour le traitement du paiement. La transaction est effectuée exclusivement entre l’utilisateur et le site web d’origine, par le débit du moyen de paiement enregistré dans Google Pay.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont traitées dans le cadre des transferts décrits, ce traitement est effectué exclusivement aux fins du traitement des paiements, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b), du RGPD.

Google se réserve le droit, pour chaque transaction effectuée via Google Pay, de collecter, d'enregistrer et d'analyser certaines informations spécifiques à la transaction. Il s'agit notamment de la date, de l'heure et du montant de la transaction, de la localisation et de la description du commerçant, d'une description des biens ou services achetés fournie par le commerçant, les photos que vous avez jointes à la transaction, le nom et l'adresse e-mail du vendeur et de l'acheteur ou de l'expéditeur et du destinataire, le mode de paiement utilisé, la description que vous avez fournie concernant le motif de la transaction, ainsi que, le cas échéant, l'offre associée à la transaction.

Selon Google, ce traitement est effectué exclusivement conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de l'intérêt légitime à assurer une comptabilité en bonne et due forme, à vérifier les données transactionnelles, ainsi qu'à optimiser et à maintenir le bon fonctionnement du service Google Pay.

Google se réserve en outre le droit de croiser les données traitées avec d'autres informations collectées et enregistrées par Google lors de l'utilisation d'autres services Google.

Les conditions d'utilisation de Google Pay sont disponibles ici :

https://payments.google.com/payments/apis-secure/u/0/get_legal_document?ldo=0&ldt=googlepaytos&ldl=de
Vous trouverez de plus amples informations sur la protection des données avec Google Pay à l'adresse Internet suivante :
https://payments.google.com/payments/apis-secure/get_legal_document?ldo=0&ldt=privacynotice&ldl=de
- Klarna

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne proposés par le prestataire suivant : Klarna Bank AB, Sveavägen 46, 111 34 Stockholm, Suède

Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, le paiement par carte bancaire), les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, vos coordonnées bancaires et les informations relatives à votre carte de paiement, la devise et le numéro de transaction), ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande, seront transmises à ce prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel le vendeur avance les frais (par exemple, l'achat sur facture, l'achat à tempérament ou le prélèvement automatique), vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines données personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone et, le cas échéant, les informations relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver notre intérêt légitime à vérifier la solvabilité de nos clients, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, aux fins d'une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d’autres informations (telles que le panier, le montant de la facture, l’historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances irrécouvrables.

Pour prendre une décision dans le cadre de l'examen de la demande, outre les critères internes à l'organisme prestataire visés à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, des informations relatives à l'identité et à la solvabilité provenant des agences de renseignements suivantes peuvent également être prises en compte :

https://cdn.klarna.com/1.0/shared/content/legal/terms/0/de_de/credit_rating_agencies

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où ces scores sont pris en compte dans le résultat du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données relatives à l'adresse.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant directement au prestataire. Toutefois, le prestataire peut, le cas échéant, rester autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire au traitement du paiement conformément au contrat.
- PayPal

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne fournis par le prestataire suivant : PayPal (Europe) S.a.r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire qui implique un paiement anticipé, les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, vos coordonnées bancaires et les informations relatives à votre carte de paiement, la devise et le numéro de transaction), ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande, seront transmises à ce dernier conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.

Si vous choisissez un mode de paiement pour lequel nous avançons les frais, vous serez également invité, au cours du processus de commande, à fournir certaines informations personnelles (prénom et nom, rue, numéro, code postal, ville, date de naissance, adresse e-mail, numéro de téléphone et, le cas échéant, les informations relatives à un autre moyen de paiement).

Afin de préserver, dans de tels cas, notre intérêt légitime à vérifier votre solvabilité, nous transmettons ces données au prestataire conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, aux fins d’une vérification de solvabilité. Le prestataire vérifie, sur la base des données personnelles que vous avez fournies ainsi que d’autres informations (telles que le panier, le montant de la facture, l’historique des commandes, les antécédents de paiement), si le mode de paiement que vous avez choisi peut être accordé au regard des risques de défaut de paiement et/ou de créances irrécouvrables.

Le rapport de solvabilité peut contenir des valeurs de probabilité (appelées « scores »). Dans la mesure où ces scores sont pris en compte dans le résultat du rapport de solvabilité, ils reposent sur une méthode mathématique et statistique scientifiquement reconnue. Le calcul des scores tient compte, entre autres, mais pas exclusivement, des données relatives à l'adresse.

Vous pouvez à tout moment vous opposer à ce traitement de vos données en nous envoyant un message ou en vous adressant directement au prestataire. Toutefois, le prestataire peut, le cas échéant, rester autorisé à traiter vos données à caractère personnel dans la mesure où cela est nécessaire à l'exécution du paiement conformément au contrat.
- Shopify Payments

Ce site web propose un ou plusieurs modes de paiement en ligne fournis par le prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Si vous choisissez un mode de paiement proposé par le prestataire qui implique un paiement anticipé (par exemple, le paiement par carte bancaire), les données de paiement que vous avez fournies lors du processus de commande (notamment votre nom, votre adresse, vos coordonnées bancaires et les informations relatives à votre carte de paiement, la devise et le numéro de transaction), ainsi que les informations relatives au contenu de votre commande, seront transmises à ce prestataire conformément à l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD. Dans ce cas, la transmission de vos données a lieu exclusivement aux fins du traitement du paiement avec le prestataire et uniquement dans la mesure où cela est nécessaire à cet effet.

8.4Fonction de rétractation électronique pour les contrats à distance

Les consommateurs qui concluent sur ce site web des contrats donnant lieu à un droit de rétractation légal ont la possibilité de notifier leur rétractation via une fonction de rétractation électronique, conformément aux dispositions applicables en matière de rétractation.

Pour la mise à disposition de la fonction de rétractation électronique, nous utilisons une solution proposée par le prestataire suivant : 401layers UG, Dorothea-Erxleben-Str. 1 a, D-40721 Hilden.

En cas d'utilisation de la fonction de rétractation, outre les informations permettant d'identifier le contrat faisant l'objet de la rétractation, d'autres informations à caractère personnel, telles que le prénom, le nom et l'adresse e-mail du consommateur, doivent être fournies ou confirmées.

Ces informations sont tout d’abord collectées par le prestataire sur la base de notre intérêt légitime à disposer d’une solution conviviale, stable et optimisée sur le plan des processus, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD ; elles sont ensuite utilisées pour confirmer, en notre nom, la réception de la déclaration de rétractation par e-mail, puis nous sont transmises. Nous traitons ensuite les informations transmises afin d’assurer le traitement en bonne et due forme de la rétractation, conformément à l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD et à l’article 6, paragraphe 1, point c) du RGPD, sur la base de notre obligation légale de mettre à disposition une fonction de rétractation électronique pour les contrats de vente à distance conclus avec des consommateurs et donnant lieu à un paiement.

Les informations collectées par le prestataire sont systématiquement supprimées une fois le traitement de la rétractation achevé, sous réserve qu'aucune obligation légale de conservation ne s'y oppose.

Nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données traitées dans le cadre de la fonction de rétractation et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

9) Services d'analyse Web

9.1Google Analytics 4

Ce site web utilise Google Analytics 4, un service d'analyse web fourni par Google Ireland Limited, Gordon House, 4 Barrow St, Dublin, D04 E5W5, Irlande (« Google »), qui permet d'analyser votre utilisation de notre site web.

Par défaut, lorsque vous consultez le site web, Google Analytics 4 installe des cookies, qui sont de petits fichiers texte enregistrés sur votre appareil et qui collectent certaines informations. Parmi ces informations figure également votre adresse IP, dont Google supprime toutefois les derniers chiffres afin d'empêcher toute identification directe de votre personne.

Les informations sont transmises aux serveurs de Google, où elles sont traitées. Dans ce cadre, des transferts vers Google LLC, dont le siège se trouve aux États-Unis, sont également possibles.

Google utilise les informations collectées pour notre compte afin d'analyser votre utilisation du site web, d'établir pour nous des rapports sur l'activité du site et de fournir d'autres services liés à l'utilisation du site et d'Internet. L'adresse IP tronquée transmise par votre navigateur dans le cadre de Google Analytics n'est pas recoupée avec d'autres données détenues par Google. Les données collectées dans le cadre de l'utilisation de Google Analytics 4 sont conservées pendant deux mois, puis supprimées.

Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment l'installation de cookies sur le terminal utilisé, n'ont lieu que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD.
Sans votre consentement, Google Analytics 4 ne sera pas utilisé pendant votre visite sur le site. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir. Pour exercer votre droit de retrait, veuillez désactiver ce service via l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec Google un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez d'autres informations juridiques concernant Google Analytics 4 sur https://business.safety.google/intl/de/privacy/, https://policies.google.com/privacy?hl=de&gl=de, ainsi que sur https://policies.google.com/technologies/partner-sites et

Caractéristiques démographiques
Google Analytics 4 utilise la fonctionnalité spécifique « caractéristiques démographiques » et peut ainsi établir des statistiques fournissant des informations sur l’âge, le sexe et les centres d’intérêt des visiteurs du site. Cela s’effectue par l’analyse de publicités et d’informations provenant de tiers. Cela permet d’identifier des groupes cibles pour des activités marketing. Les données collectées ne peuvent toutefois pas être associées à une personne en particulier et sont supprimées après une période de conservation de deux mois.

Google Signals
En complément de Google Analytics 4, ce site web peut utiliser Google Signals afin de générer des rapports multi-appareils. Si vous avez activé les publicités personnalisées et associé vos appareils à votre compte Google, Google peut, sous réserve de votre consentement à l'utilisation de Google Analytics conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, analyser votre comportement d'utilisation sur tous vos appareils et créer des modèles de base de données, notamment sur les conversions multi-appareils. Nous ne recevons aucune donnée à caractère personnel de la part de Google, mais uniquement des statistiques. Si vous souhaitez désactiver l'analyse multi-appareils, vous pouvez désactiver la fonction « Publicité personnalisée » dans les paramètres de votre compte Google. Pour ce faire, suivez les instructions fournies sur cette page : https://support.google.com/My-Ad-Center-Help/answer/12155764?hl=de
Vous trouverez de plus amples informations sur Google Signals via le lien suivant : https://support.google.com/analytics/answer/7532985?hl=de

UserIDs
En complément de Google Analytics 4, la fonctionnalité « UserIDs » peut être utilisée sur ce site web. Si vous avez consenti à l'utilisation de Google Analytics 4 conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, si vous avez créé un compte sur ce site web et si vous vous connectez à ce compte depuis différents appareils, vos activités, y compris les conversions, peuvent être analysées sur l'ensemble de vos appareils.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

9.2Solutions marketing PayPal

Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : PayPal (Europe) S.à r.l. et Cie, S.C.A., 22-24 Boulevard Royal, L-2449 Luxembourg

À l'aide de cookies et/ou de technologies similaires (pixels de suivi, balises web, algorithmes permettant de lire les informations relatives aux terminaux et aux navigateurs), le service collecte et enregistre des données pseudonymisées sur les visiteurs, notamment des informations sur le terminal utilisé, telles que l'adresse IP et des informations sur le navigateur, afin de les exploiter pour des analyses statistiques du comportement d'utilisation sur notre site web et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés. Cela permet notamment d’analyser les schémas de navigation (appelés « heatmaps »), qui mettent en évidence la durée des visites sur les pages ainsi que les interactions avec le contenu des pages (par exemple, saisie de texte, défilement, clics et survols de la souris). La pseudonymisation exclut par principe toute identification directe d’une personne. Il n’y a pas de recoupement avec des données à caractère personnel non pseudonymisées collectées par d’autres moyens.

Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture ou l'enregistrement d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

9.3Shopify Analytics

Ce site web utilise le service d'analyse web du prestataire suivant : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande

Les données sont également transmises à : Shopify Inc., 150 Elgin St, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada

À l'aide de cookies et/ou de technologies similaires (pixels de suivi, balises web, algorithmes permettant de lire les informations relatives aux terminaux et aux navigateurs), le service collecte et stocke des données pseudonymisées sur les visiteurs, notamment des informations sur le terminal utilisé, telles que l'adresse IP et les informations relatives au navigateur, afin de les exploiter pour des analyses statistiques du comportement d'utilisation sur notre site web et de créer des profils d'utilisation pseudonymisés.La pseudonymisation exclut par principe toute identification directe d'une personne. Il n'y a pas de recoupement avec des données à caractère personnel non pseudonymisées vous concernant qui auraient été collectées par d'autres moyens.

Tous les traitements décrits ci-dessus, notamment la lecture ou l'enregistrement d'informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite à cet effet, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment retirer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui protège les données des visiteurs de notre site et interdit leur transmission à des tiers.

En cas de transfert de données vers le Canada, un niveau adéquat de protection des données est garanti par une décision d'adéquation de la Commission européenne.

10) Reciblage/remarketing et suivi des conversions

Méta-pixel

Dans le cadre de notre offre en ligne, nous utilisons le service « Meta Pixel » fourni par le prestataire suivant : Meta Platforms Ireland Limited, 4 Grand Canal Square, Dublin 2, Irlande (« Meta »)

Lorsqu'un utilisateur clique sur une publicité que nous avons diffusée sur Facebook et/ou Instagram, un paramètre est ajouté à l'URL de notre page liée à l'aide de « Meta Pixel ». Ce paramètre d'URL est ensuite enregistré dans le navigateur de l'utilisateur, après la redirection, par un cookie que notre page liée installe elle-même.

Cela permet d'une part à Meta d'identifier les visiteurs de notre site comme groupe cible pour l'affichage de publicités (appelées « Ads »). En conséquence, nous utilisons ce service pour afficher les publicités Facebook et/ou Instagram que nous diffusons uniquement aux utilisateurs qui ont manifesté un intérêt pour notre offre en ligne ou qui présentent certaines caractéristiques (par exemple, des intérêts pour des thèmes ou des produits spécifiques, déterminés en fonction des pages web consultées), que nous transmettons à Meta (ce que l'on appelle les « Custom Audiences »).

D'autre part, le « Meta Pixel » permet de savoir si les utilisateurs ont été redirigés vers notre site web après avoir cliqué sur une publicité, et quelles actions ils y effectuent (ce que l'on appelle le « suivi des conversions »).

Les données collectées sont anonymes pour nous ; elles ne nous permettent donc pas d'identifier les utilisateurs. Toutefois, ces données sont stockées et traitées par Meta, ce qui permet d'établir un lien avec le profil de l'utilisateur concerné et permet à Meta d'utiliser ces données à des fins publicitaires.

Tous les traitements décrits ci-dessus, en particulier l'installation de cookies destinés à collecter des informations sur le terminal utilisé, ne sont effectués que si vous nous avez donné votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD. Vous pouvez à tout moment révoquer le consentement que vous avez donné, avec effet pour l'avenir, en désactivant ce service dans l'« outil de consentement aux cookies » mis à disposition sur le site web.

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Les informations générées par Meta sont généralement transmises à un serveur de Meta où elles sont stockées ; dans ce contexte, elles peuvent également être transférées vers des serveurs de Meta Platforms Inc. situés aux États-Unis.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11) Fonctionnalités du site

11.1Plugins Facebook

Notre site web utilise des plugins du réseau social du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande

Ces plugins permettent d'interagir directement avec les contenus du réseau social.

Afin de renforcer la protection de vos données lorsque vous consultez notre site web, les plugins sont initialement désactivés et intégrés à la page via une solution dite « en deux clics » ou « Shariff ».

Cette intégration garantit que, lorsque vous consultez une page de notre site web contenant de tels plugins, aucune connexion n'est encore établie avec les serveurs du fournisseur.

Ce n'est que lorsque vous activez les plugins et que vous donnez ainsi votre consentement au transfert de données, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, que votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur. Dans ce cadre, indépendamment de toute connexion à un profil utilisateur existant, certaines informations concernant votre terminal (notamment votre adresse IP), votre navigateur et votre historique de navigation sont transmises au fournisseur et, le cas échéant, y sont traitées.

Si vous êtes connecté à un profil utilisateur existant sur le réseau social du fournisseur, les informations relatives aux interactions effectuées via les plugins y seront également publiées et visibles par vos contacts.
Vous pouvez retirer votre consentement à tout moment en désactivant le plugin activé en cliquant à nouveau dessus. Le retrait de votre consentement n'a toutefois aucune incidence sur les données qui ont déjà été transmises au fournisseur.

Les données peuvent également être transmises à : Meta Platforms Inc., États-Unis

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11.2Plugins Instagram

Notre site web utilise des plugins du réseau social du fournisseur suivant : Meta Platforms Ireland Ltd., 4 Grand Canal Square, Grand Canal Harbour, Dublin 2, Irlande

Ces plugins permettent d'interagir directement avec les contenus du réseau social.

Afin de renforcer la protection de vos données lorsque vous consultez notre site web, les plugins sont initialement désactivés et intégrés à la page via une solution dite « en deux clics » ou « Shariff ».

Cette intégration garantit que, lorsque vous consultez une page de notre site web contenant de tels plugins, aucune connexion n'est encore établie avec les serveurs du fournisseur.

Ce n'est que lorsque vous activez les plugins et que vous donnez ainsi votre consentement au transfert de données, conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, que votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur. Dans ce cadre, indépendamment de toute connexion à un profil utilisateur existant, certaines informations concernant votre terminal (notamment votre adresse IP), votre navigateur et votre historique de navigation sont transmises au fournisseur et y sont, le cas échéant, traitées ultérieurement.

Si vous êtes connecté à un profil utilisateur existant sur le réseau social du fournisseur, les informations relatives aux interactions effectuées via les plugins y sont également publiées et affichées à vos contacts.
Vous pouvez révoquer votre consentement à tout moment en désactivant le plugin activé en cliquant à nouveau dessus. La révocation n’a toutefois aucune incidence sur les données qui ont déjà été transmises au fournisseur.

Les données peuvent également être transférées vers : Meta Platforms Inc., États-Unis

Nous avons conclu avec ce prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Pour les transferts de données vers les États-Unis, le prestataire a adhéré au cadre de protection des données UE-États-Unis (EU-US Data Privacy Framework), qui garantit le respect du niveau européen de protection des données sur la base d'une décision d'adéquation de la Commission européenne.

11.3Trustbadge de Trusted Shops

Notre site web intègre des éléments graphiques provenant du prestataire suivant afin d'afficher des avis clients externes et/ou un label de qualité attribué par un organisme externe : Trusted Shops AG, Subbelrather Str. 15C, 50823 Cologne, Allemagne

Lorsque vous consultez une page de notre site Web contenant de tels éléments graphiques, votre navigateur établit une connexion directe avec les serveurs du fournisseur afin de charger correctement ces éléments. Ce faisant, certaines informations relatives à votre navigateur, y compris votre adresse IP, sont transmises au fournisseur.

Dans la mesure où des données à caractère personnel sont également traitées dans ce cadre, ce traitement s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à assurer une commercialisation optimale de notre offre et à concevoir un site Internet attrayant.

En cas de commande en ligne auprès de notre entreprise, d'autres traitements peuvent être effectués.

Ainsi, sous réserve de votre consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a) du RGPD, vos informations de commande (montant de la commande, numéro de commande, le cas échéant, le produit acheté) ainsi que votre adresse e-mail sont transmises de manière cryptée au prestataire afin de vérifier l’existence d’un compte pour les services du prestataire (en particulier la « protection des acheteurs ») et, le cas échéant, de permettre une nouvelle inscription.

En cas d'enregistrement existant constaté ou en cas de nouvel enregistrement auprès du prestataire pour ses services (notamment la protection des acheteurs), vos informations de commande (montant de la commande, numéro de commande, produit acheté) ainsi que votre adresse e-mail seront transmises au prestataire, conformément à l’accord contractuel conclu avec celui-ci en vertu de l’article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, et traitées par ce dernier afin de fournir les services (notamment la protection des acheteurs).

Nous sommes responsables conjointement avec le prestataire pour les traitements décrits ci-dessus, conformément à l'article 26 du RGPD. L'accord de responsabilité conjointe peut être consulté ici : https://help.etrusted.com/hc/de/articles/23970817960082-Vertrag-%C3%BCber-die-gemeinsame-Verantwortlichkeit-nach-DSGVO

12) Outils et divers

Outil de consentement aux cookies

Ce site web utilise un « outil de consentement aux cookies » afin d'obtenir le consentement effectif des utilisateurs pour les cookies et les applications basées sur les cookies soumis à cette obligation. Cet « outil de consentement aux cookies » s'affiche aux utilisateurs lorsqu'ils accèdent à la page, sous la forme d'une interface utilisateur interactive sur laquelle ils peuvent donner leur consentement à certains cookies et/ou applications basées sur des cookies en cochant les cases correspondantes. Grâce à cet outil, tous les cookies/services soumis à consentement ne sont chargés que si l'utilisateur concerné donne son consentement en cochant les cases correspondantes. Cela garantit que ces cookies ne sont installés sur le terminal de l'utilisateur que si celui-ci a donné son consentement.

Cet outil utilise des cookies strictement nécessaires d'un point de vue technique afin d'enregistrer vos préférences en matière de cookies. Aucune donnée à caractère personnel n'est traitée dans ce cadre.

Si, dans certains cas particuliers, le stockage, l'attribution ou l'enregistrement des paramètres des cookies, ce traitement s'effectue conformément à l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, sur la base de notre intérêt légitime à mettre en place une gestion des consentements aux cookies conforme à la législation, adaptée à chaque utilisateur et conviviale, et, par conséquent, à concevoir notre site Internet dans le respect de la législation.

Une autre base juridique du traitement est l'article 6, paragraphe 1, point c), du RGPD. En tant que responsables du traitement, nous sommes soumis à l'obligation légale de subordonner l'utilisation de cookies non strictement nécessaires à la technologie au consentement de l'utilisateur concerné.

Dans la mesure où cela s'avère nécessaire, nous avons conclu avec le prestataire un contrat de sous-traitance qui garantit la protection des données des visiteurs de notre site et interdit toute transmission non autorisée à des tiers.

Vous trouverez de plus amples informations sur l'exploitant et les options de paramétrage de l'outil de consentement aux cookies directement dans l'interface utilisateur correspondante sur notre site web.

13) Droits de la personne concernée

13.1La législation en vigueur en matière de protection des données vous confère, à l'égard du responsable du traitement, les droits suivants (droits d'accès et d'intervention) concernant le traitement de vos données à caractère personnel ; pour connaître les conditions d'exercice de ces droits, il convient de se reporter à la base juridique mentionnée :

  • Droit d'accès conformément à l'article 15 du RGPD ;
  • Droit de rectification conformément à l'article 16 du RGPD ;
  • Droit à l'effacement conformément à l'article 17 du RGPD ;
  • Droit à la limitation du traitement conformément à l'article 18 du RGPD ;
  • Droit à l'information conformément à l'article 19 du RGPD ;
  • Droit à la portabilité des données conformément à l'article 20 du RGPD ;
  • Droit de retirer les consentements donnés conformément à l'article 7, paragraphe 3, du RGPD ;
  • Droit de recours conformément à l'article 77 du RGPD.

13.2DROIT D'OPPOSITION

LORSQUE, DANS LE CADRE D’UNE MISE EN BALANCE DES INTÉRÊTS, NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL EN RAISON DE NOTRE INTÉRÊT LÉGITIME PRÉPONDÉRANT, VOUS DISPOSEZ À TOUT MOMENT DU DROIT DE VOUS OPPOSER À CE TRAITEMENT AVEC EFFET POUR L'AVENIR, POUR DES RAISONS LIÉES À VOTRE SITUATION PARTICULIÈRE.

SI VOUS EXERCER VOTRE DROIT D'OPPOSITION, NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES. NOUS NOUS RÉSERVONS TOUTEFOIS LE DROIT DE POURSUIVRE LE TRAITEMENT SI NOUS POUVONS DÉMONTRER L’EXISTENCE DE RAISONS IMPÉRIEUSES ET LÉGITIMES JUSTIFIANT LE TRAITEMENT, QUI PRÉVALENT SUR VOS INTÉRÊTS, vos droits fondamentaux et vos libertés, ou si le traitement sert à faire valoir, à exercer ou à défendre des droits en justice.

SI NOUS TRAITONS VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À DES FINS DE MARKETING DIRECT, VOUS AVEZ LE DROIT DE VOUS OPPOSER À TOUT MOMENT AU TRAITEMENT DE VOS DONNÉES À CARACTÈRE PERSONNEL À DES FINS DE PUBLICITÉ DE CE TYPE. VOUS POUVEZ EXERCER CE DROIT D'OPPOSITION COMME INDIQUÉ CI-DESSUS.

EXERCEZ VOTRE DROIT D'OPPOSITION ET NOUS CESSERONS LE TRAITEMENT DES DONNÉES CONCERNÉES À DES FINS DE MARKETING DIRECT.

14) Durée de conservation des données à caractère personnel

La durée de conservation des données à caractère personnel est déterminée en fonction de la base juridique applicable, de la finalité du traitement et, le cas échéant, du délai de conservation légal correspondant (par exemple, les délais de conservation prévus par le droit commercial et fiscal).

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base d'un consentement explicite conformément à l'article 6, paragraphe 1, point a), du RGPD, les données concernées sont conservées jusqu'à ce que vous retiriez votre consentement.

S'il existe des délais de conservation légaux pour les données traitées dans le cadre d'obligations contractuelles ou assimilées à des obligations contractuelles sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point b) du RGPD, ces données sont systématiquement effacées à l'expiration des délais de conservation, à condition qu’elles ne soient plus nécessaires à l’exécution ou à la négociation d’un contrat et/ou que nous n’ayons plus d’intérêt légitime à les conserver.

Lors du traitement de données à caractère personnel sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 1 du RGPD, sauf si nous puissions démontrer l’existence de motifs légitimes et impérieux justifiant le traitement et prévalant sur vos intérêts, droits et libertés, ou si le traitement sert à la constatation, à l’exercice ou à la défense de droits en justice.

Lors du traitement de données à caractère personnel à des fins de prospection directe sur la base de l'article 6, paragraphe 1, point f) du RGPD, ces données sont conservées jusqu'à ce que vous exerciez votre droit d'opposition conformément à l'article 21, paragraphe 2 du RGPD.

Sauf indication contraire dans les autres informations contenues dans la présente déclaration concernant des situations de traitement spécifiques, les données à caractère personnel conservées sont par ailleurs effacées lorsqu’elles ne sont plus nécessaires aux fins pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées d’une autre manière.